Recherche avancée
Affiner la recherche
Par date de création
Résultats 85 à 90 sur 109 au total
Pertinence: 35%
Pages
Les compétences
statuts Statuts de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine PDF - 959,5 Ko Toutes les publications
01/09/2021 14:48
Pertinence: 34%
Pages
Les dix plus hautes rémunérations
Aux termes de l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants, les
16/04/2024 19:29
Pertinence: 71%
Pages
Les documents officiels
PDF - 433,4 Ko Toutes les publications Conseil communautaire Recueils des actes administratifs communautaires 22 documents Publié le 27 septembre 2022 Toutes les publications Conseil communautaire Arrêtés [...] Toutes les publications Conseil communautaire Décisions du bureau communautaire Retrouvez ici les décisions du bureau communautaire 9 documents Publié le 14 mars 2024 Toutes les publications Conseil co [...] Publié le 23 avril 2024 Toutes les publications Conseil communautaire Délibérations du Conseil Communautaire 5 documents Publié le 30 avril 2024 Toutes les publications Conseil communautaire Ordres du jour
30/04/2024 17:12
Pertinence: 63%
Pages
Les marchés publics
s’engage à appliquer les règles de la commande publique, dans le respect de ses principes fondamentaux, à savoir : La liberté d’accès à la commande publique L'égalité de traitement des candidats La transparence [...] Avec pour objectifs d'assurer l'efficacité de la commande publique et la bonne utilisation des deniers publics. En effet, les collectivités publiques ne peuvent pas effectuer leurs achats dans les mêmes conditions [...] conclu par la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine, à titre onéreux, avec des personnes publiques ou privées, pour répondre à ses besoins en matière de travaux, fournitures ou services, est un marché
27/09/2021 17:47
Pertinence: 20%
Pages
Les élus du Bureau communautaire
opérations d’aménagement urbain Régis DAGRON 11e Conseiller délégué Maire de Livry-sur-Seine Commandes publiques Denis DIDIERLAURENT 12e Conseiller délégué Le Mée-sur-Seine Politique de la ville Fatima ABERKA
19/10/2023 12:04
Pertinence: 45%
Actualités
L’offre de bus sur le territoire évolue
réseau de bus. Ces changements s’inscrivent dans le cadre d’un nouveau contrat (Délégation de Service Publique), confié par Île-de-France Mobilités à la société Transdev, pour l’exploitation, jusqu’au 31 décembre
26/08/2021 12:13