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Résultats 37 à 42 sur 109 au total
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Délibérations
communautaire Délibérations du Conseil Communautaire 28 documents Publié le 30 juin 2023 Toutes les publications
19/10/2023 16:54
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Les élus du Bureau communautaire
opérations d’aménagement urbain Régis DAGRON 11e Conseiller délégué Maire de Livry-sur-Seine Commandes publiques Denis DIDIERLAURENT 12e Conseiller délégué Le Mée-sur-Seine Politique de la ville Fatima ABERKA
19/10/2023 12:04
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Agenda
Conseil Communautaire du 18 octobre
Séances publiques Il sera consacré à l'élection de son nouveau Président ainsi que ses Vice-Présidents, suite à la démission de Louis Vogel de ses fonctions de Président, après avoir été élu Sénateur de [...] de Seine et Marne le 24 septembre dernier. Les séances des Conseils Communautaires sont publiques et ouvertes à tous. Rendez-vous à 18h le mercredi 18 octobre au siège de la Communauté d'Agglomération
11/10/2023 19:36
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Ordres du jour et comptes rendus
Publié le 16 mai 2023 Toutes les publications Conseil communautaire Ordres du Jour Conseil Communautaire 2016-2023 61 documents Publié le 30 janvier 2023 Toutes les publications Comptes-rendus Conseil communautaire [...] le 27 juin 2023 Toutes les publications Conseil communautaire Comptes-rendus Conseil Communautaire 2016-2022 48 documents Publié le 31 décembre 2022 Toutes les publications
11/10/2023 19:28
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Actualités
Enquête publique sur les nouveaux zonages d'assainissement des eaux usées et pluviales
Déroulement de l'enquête publique et collecte des informations du public La présente enquête publique a lieu du mercredi 4 octobre au jeudi 2 novembre inclus. En application des dispositions de l’arrêté [...] Seine (CAMVS), M. Louis Vogel, les projets de zonages d'assainissement seront soumis à l'enquête publique durant 30 jours du 4/10/2023 au 2/11/2023 inclus. M. Thierry François assumera les fonctions de
02/10/2023 19:02
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Actualités
Enquête publique sur le déclassement de 50 places de stationnement à Melun
Déroulement de l'enquête publique et collecte des informations du public La présente enquête publique a lieu du mardi 9 mai au mercredi 24 mai inclus. Elle est ouverte au siège de la CAMVS, aux jours et [...] parcellaire, arrêté portant mise à l’enquête publique et un exemplaire des articles de journal dans lequel est publié l’avis au public). un registre d'enquête publique à feuillets non mobiles, coté et paraphé
14/09/2023 18:35