Recherche avancée
Affiner la recherche
Par date de création
Résultats 403 à 408 sur 1530 au total
Pertinence: 100%
Pages
Le Programme de réussite éducative
La Communauté d’Agglomération met en œuvre un Programme de Réussite Éducative (PRE) intercommunal. Ce dispositif s’adresse en priorité aux enfants et aux jeunes âgés de 2 à 16 ans, habitant un quartie
03/04/2024 16:44
Pertinence: 100%
Pages
Politique de la ville
Réduire les inégalités et améliorer les conditions de vie des habitants vivant dans les quartiers en difficulté, c’est l’objectif de la Politique de la Ville devenue une compétence de la Communauté d’
03/04/2024 16:18
Pertinence: 100%
Pages
Le contrat de ville
Depuis 2015, la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine est pilote de la politique de la ville sur son territoire, en partenariat étroit avec les trois villes concernées et les services de l’Eta
03/04/2024 15:53
Pertinence: 100%
Pages
Demande d'exonération de TEOM
Conformément à l'article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le conseil communautaire d’Agglomération Melun Val de Seine peut accorder une exonération de la TEOM aux locaux à usage industrie
04/04/2024 14:23
Pertinence: 100%
Pages
Education
En 2017, la Communauté a intensifié son action sur le volet éducation pour préparer la prise en main, au 1er janvier 2018, des Programmes de Réussite Educative des villes de Melun, Dammarie-lès-Lys et
03/04/2024 16:36
Pertinence: 100%
Pages
Demande de raccordement
Pour demander votre autorisation de raccordement au réseau d'eau potable ou au réseau d'assainissement. Réseau d'eau potable Ai-je une autorisation d’urbanisme liée à ma demande de raccordement en eau
05/04/2024 17:27