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Formulaire d'inscription concert Inter-Lycées
Les inscriptions sont ouvertes pour participer à la nouvelle édition du concert Inter-Lycées, le 25 mars 2023. A la clé ? De l'accompagnement scénique, sa place sur scène et peut-être une place à Rock
05/10/2023 13:28
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Eau et assainissement au quotidien
Les compétences eau potable et assainissement sont gérées par la Communauté d’Agglomération au travers de Délégations de Service Public (DSP). C’est-à-dire que l’exploitation est confiée à un exploita
21/02/2024 18:35
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Déclaration d'accessibilité
champs avec les données de l'utilisateur (attribut autocomplete ) ; Les titres des pages à étapes (formulaires, recherches, filtrages…) ne reflètent pas bien les étapes ; Les documents en téléchargement ne [...] interactives ; La légende des images agrandies en fenêtre modale ; Le système de sécurité des formulaires Google reCAPTCHA ; Le module de gestion des cookies ; Le sélecteur de dates de la recherche. É
12/03/2024 14:04
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Demande d'exonération de TEOM
premiers chiffres correspondent au numéro du département. Ce numéro est présent sur la taxe foncière) Formulaire joint complété, daté et signé (références cadastrales sur www.cadastre.gouv.fr) Justificatifs de [...] d'exonération ? Pour toute demande d'exonération, il convient d'effectuer cette demande en ligne via le formulaire ci-dessous : À lire aussi
04/04/2024 14:23
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Demande de raccordement
manquants à votre demande initiale et de remplir le formulaire ci-dessous en gardant votre n° d’urbanisme. Non : Remplissez directement le formulaire ci-dessous. Réseau d'assainissement La demande d’au
05/04/2024 17:27
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La FAQ de l'eau potable et de l'assainissement
l’ensemble des éléments manquant à votre demande initiale. -> puis passer sur le formulaire en gardant dans le formulaire transmis au service le n° d’urbanisme. - Vous n’avez pas d’acte d’urbanisme associé [...] doit être effectuée auprès des services de la Communauté d’Agglomération. Vous retrouverez le formulaire ici . Raccordement à l’assainissement La demande d’autorisation de raccordement est à demander [...] la Communauté d’Agglomération ? Télécharger la charte de contrôle d’assainissement, remplir le formulaire ci-dessous. La Communauté d’Agglomération instruira votre demande. Vous n’avez pas trouvé de réponse
05/04/2024 17:17