Recherche avancée
Affiner la recherche
Par date de création
Résultats 157 à 162 sur 265 au total
Pertinence: 48%
Actualités
Factures d'énergie : dispositifs d'Etat d'aides aux entreprises
êtes éligible, en 2023, au bouclier tarifaire sur les prix de l’électricité. Pour en bénéficier, rapprochez-vous de votre fournisseur d’énergie. 2) Amortisseur électricité à partir de 2023 pour les PME Depuis [...] votre chiffre d’affaires 2021. Pour les demandes des aides, un dossier simplifié comprenant uniquement : vos factures d’énergie pour septembre et / ou octobre 2022 et factures 2021 les coordonnées bancaires [...] Les mesures en vigueur pour 2023 1) Bouclier tarifaire sur l’électricité pour les TPE Si vous êtes une TPE de moins de 10 salariés et 2 millions d’euros de chiffre d’affaires ayant un compteur électrique
17/03/2023 18:13
Pertinence: 18%
Actualités
Les travaux d'urgence commencent à la résidence Plein Ciel
également une galerie commerciale, installée de plain-pied, qui abrite 33 locaux d’activités. Etendue sur 2,4 hectares, c’est aussi la plus grande copropriété de l’agglomération de Melun Val de Seine. Depuis
20/03/2023 18:44
Pertinence: 16%
Pages
Le plan de sauvegarde de la Résidence Plein Ciel
lui redonner toute son attractivité. Télécharger Lettre d'info n°1 PDF 580,6 Ko Lettre d'info n°2 PDF 2,8 Mo Guide des copropriétaires de la Résidence Plein Ciel PDF 5,4 Mo En actu... Urbanisme Les travaux
20/03/2023 18:46
Pertinence: 68%
Pages
Le budget 2019
Rapport d'orientation budgétaire 2019 PDF 1,3 Mo Note du budget primitif 2019 PDF 738,3 Ko Compte administratif 2019 PDF 2,7 Mo Note de présentation du compte administratif 2019 PDF 936,0 Ko Décision modificative [...] SMITOM (les 20 communes, hors Lissy et Limoges Fourches qui sont rattachées au SIETOM) ; un gain de plus de 900 000 euros pour les contribuables. La communauté maintient son soutien financier (2,6M d’euros) [...] territoire (2 739 030 euros) Aménagement du quartier centre gare de Melun : achat et démolition de la halle SERNAM et acquisitions de terrains pour réaliser la première opération sur ce site, 10 000 m² de bureaux
22/03/2023 17:21
Pertinence: 34%
Pages
Le budget 2022
fiche SIETOM de Tournan-en-Brie Voir la fiche Télécharger Budget Primitif 2022 PDF 4,7 Mo Rapport d'Orientation Budgétaire 2022 PDF 2,2 Mo [...] budget primitif 2022. Près de 67M d'euros seront consacrés à la mise en œuvre des politiques publiques de l'Agglo. Les chiffres-clés 6,1 millions d'euros : Aménagement du territoire - économie 2,1 millions [...] universitaire Développement des universités dans le cadre des conventions signées par l’Agglo avec Paris 2 Panthéon Assas et Paris 12 Finalisation des travaux de mise en accessibilité du bâtiment de la Reine
22/03/2023 17:22
Pertinence: 59%
Pages
Le budget 2021
Administratif 2021 PDF 12,8 Mo Rapport d'Orientation Budgétaire 2021 PDF 3,1 Mo Budget primitif 2021 PDF 2,7 Mo Compte administratif 2020 PDF 2,3 Mo Décision modificative 1 - Budget principal PDF 652,4 [...] de l’antenne de Paris 2 Panthéon-Assas, notamment sur le bâtiment de la Reine Blanche (rénovation des façades et travaux d’accessibilité) Liens utiles Le budget 2019 Le budget 2020 Télécharger Compte A [...] décision modificative 1 - Budget eau potable PDF 111,2 Ko Décision modificative 2 - Budget eau potable PDF 183,4 Ko Délibération de la décision modificative 2 - Budget eau potable PDF 432,9 Ko À lire aussi En
22/03/2023 17:22