Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Par date de création
Résultats 1 à 6 sur 16 au total
Pertinence: 17%
Pages
Liaisons douces
Vous connecter sur la plateforme et compléter le formulaire de demande en ligne. Les pièces justificatives suivantes vous seront demandées dans le formulaire : Pour tous les vélos : Une copie de la facture [...] entre les roues arrière , les tricycles sans différentiel n'étant pas éligibles. En validant le formulaire, vous vous engagez à ne pas revendre le vélo dans un délai de 3 ans. Lors de l’instruction de votre
23/07/2024 14:03
Pertinence: 46%
Pages
Politique de gestion des données personnelles
personnelles sont supprimées. Dans le cas d’une inscription à un service en ligne, une demande de renouvellement de consentement vous est adressée. Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données [...] d'informations Formulaire de contact Contact : Webmaster Téléphone : 01 64 79 25 74 Courriel : webmaster@camvs.com Traitement de votre demande Modification, suppression à votre demande Formulaire de contact [...] mois Formulaire pour signaler un incident Contact : Webmaster Téléphone : 01 64 79 25 74 Courriel : webmaster@camvs.com Traitement de votre demande Suppression automatisée à 12 mois Formulaire pour les
18/07/2024 11:04
Pertinence: 39%
Pages
Rejoindre l'Orchestre Melun Val de Seine
vous avez un bon niveau et rêvez de jouer au sein d'un orchestre symphonique ? Remplissez vite le formulaire.
12/07/2024 17:00
Pertinence: 35%
Pages
Demande de raccordement
manquants à votre demande initiale et de remplir le formulaire ci-dessous en gardant votre n° d’urbanisme. Non : Remplissez directement le formulaire ci-dessous. Réseau d'assainissement La demande d’au
05/04/2024 17:27
Pertinence: 26%
Pages
La FAQ de l'eau potable et de l'assainissement
l’ensemble des éléments manquant à votre demande initiale. -> puis passer sur le formulaire en gardant dans le formulaire transmis au service le n° d’urbanisme. - Vous n’avez pas d’acte d’urbanisme associé [...] doit être effectuée auprès des services de la Communauté d’Agglomération. Vous retrouverez le formulaire ici . Raccordement à l’assainissement La demande d’autorisation de raccordement est à demander [...] la Communauté d’Agglomération ? Télécharger la charte de contrôle d’assainissement, remplir le formulaire ci-dessous. La Communauté d’Agglomération instruira votre demande. Vous n’avez pas trouvé de réponse
05/04/2024 17:17
Pertinence: 32%
Pages
Demande d'exonération de TEOM
premiers chiffres correspondent au numéro du département. Ce numéro est présent sur la taxe foncière) Formulaire joint complété, daté et signé (références cadastrales sur www.cadastre.gouv.fr) Justificatifs de [...] d'exonération ? Pour toute demande d'exonération, il convient d'effectuer cette demande en ligne via le formulaire ci-dessous : À lire aussi
04/04/2024 14:23