Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Par date de création
Résultats 1 à 4 sur 4 au total
Pertinence: 100%
Pages
Déchets
tion est compétente en gestion des déchets ménagers et assimilés. La compétence de gestion des déchets ménagers et assimilés se compose de : La Collecte des déchets. Collecte des ordures ménagères, emballages [...] Traitement des déchets Après la collecte les déchets prennent des voies de traitement différent en fonction de leur nature. Sur le territoire, les ordures ménagères sont incinérées, les autres déchets collectés [...] envoyés en filière de recyclage appropriée. La Communauté d’Agglomération a délégué sa compétence déchets ménagers et assimilés tant pour la collecte que le traitement à deux syndicats : SMITOM-Lombric sur
08/03/2024 12:34
Pertinence: 83%
Pages
Trier ses déchets
trier ses déchets ? Qui n’a jamais eu un doute sur un déchets, poubelle classique ou emballages ? Souches d’arbre, déchets végétaux ou déchèterie ? Depuis le 1 er janvier 2023, le tri des déchets ménagers [...] ), métal, carton et les papiers / journaux / magazines, Ces déchets sont à déposer dans le bac jaune. Déchets alimentaires Tous les déchets alimentaires, c’est-à-dire les préparations de repas (fruits [...] ménagères Tous les déchets qui ne rentrent pas dans l’une des catégories ci-dessous. Sont exclus les déblais, les gravats, les débris provenant des travaux publics et particuliers, les déchets provenant des
08/03/2024 15:21
Pertinence: 54%
Pages
Demande d'exonération de TEOM
n’utilisant pas le service public d’enlèvement et d’élimination des déchets des entreprises utilisant le service public d’enlèvement et de déchets et ayant signé une convention de Redevance Spéciale avec le SMITOM [...] daté et signé (références cadastrales sur www.cadastre.gouv.fr) Justificatifs de l'élimination des déchets par un prestataire privé : contrat de collecte ou factures récentes ou attestation sur l'honneur [...] sollicite pas le service de collecte de l'Agglomération et atteste éliminer et faire traiter ses déchets d'activité par un prestataire privé. - Où envoyer ma demande d'exonération ? Pour toute demande
04/04/2024 14:23
Pertinence: 53%
Pages
Au quotidien
chantiers d'insertion L'annuaire des formations Déchets La Communauté d’Agglomération a transféré la collecte, le traitement et la valorisation des déchets des ménages à deux syndicats. Elle garde néanmoins… [...] néanmoins… SMITOM - LOMBRIC SIETOM de Tournan-en-Brie L'observatoire des déchets Eau et assainissement Une fois utilisée, l’eau potable devient une eau usée qui doit être dépolluée (nettoyée) pour pouvoir être
01/09/2021 14:48