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Agenda
Conseil Communautaire du 19 octobre
Communautaire se réunira le lundi 19 octobre, à l'Escale, à Melun. Séances publiques Les séances des Conseils Communautaires sont publiques. Dans le contexte sanitaire actuel, lié à l'épidémie de Coronavirus
12/10/2020 11:24
Pertinence: 63%
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Les marchés publics
s’engage à appliquer les règles de la commande publique, dans le respect de ses principes fondamentaux, à savoir : La liberté d’accès à la commande publique L'égalité de traitement des candidats La transparence [...] Avec pour objectifs d'assurer l'efficacité de la commande publique et la bonne utilisation des deniers publics. En effet, les collectivités publiques ne peuvent pas effectuer leurs achats dans les mêmes conditions [...] conclu par la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine, à titre onéreux, avec des personnes publiques ou privées, pour répondre à ses besoins en matière de travaux, fournitures ou services, est un marché
27/09/2021 17:47
Pertinence: 63%
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de publication annuelle du nombre de femmes et d’hommes nommés dans les emplois supérieurs [...] supérieurs en application de l’article L.132-6-1 du Code général de la fonction publique. Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à
17/04/2024 14:21
Pertinence: 63%
Agenda
Conseil Communautaire du 28 juin
Séances publiques Les séances des Conseils Communautaires sont publiques et ouvertes à tous. Rendez-vous dès 18h00 le lundi 28 juin, à l'Escale de Melun. Modalités d'accès En raison de la crise sanitaire
22/06/2021 11:10
Pertinence: 62%
Agenda
Conseil Communautaire du 18 octobre
Séances publiques Il sera consacré à l'élection de son nouveau Président ainsi que ses Vice-Présidents, suite à la démission de Louis Vogel de ses fonctions de Président, après avoir été élu Sénateur de [...] de Seine et Marne le 24 septembre dernier. Les séances des Conseils Communautaires sont publiques et ouvertes à tous. Rendez-vous à 18h le mercredi 18 octobre au siège de la Communauté d'Agglomération
11/10/2023 19:36
Pertinence: 58%
Agenda
Conseil d'installation
A l'issue seront élus le Président et les Vice-présidents. Séances publiques Les séances des Conseils Communautaires sont publiques. Dans le contexte sanitaire actuel, lié à l'épidémie de Coronavirus
01/07/2020 12:45