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Relance du SCOT : Intégration du Plan Climat Air Énergie Territorial
en place de groupes de travail pour associer les acteurs du territoire, Organisation de réunions publiques lors des deux phases principales d’élaboration du SCoT (stratégie & déclinaison règlementaire) pour
02/08/2024 19:15
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Agenda
Conseil Communautaire du 16 décembre
Séances publiques Les séances des Conseils Communautaires sont publiques et ouvertes à tous. Conseil Communautaire
01/07/2024 18:56
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Agenda
Conseil Communautaire du 18 novembre
Séances publiques Les séances des Conseils Communautaires sont publiques et ouvertes à tous. Conseil Communautaire
05/06/2024 16:20
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Actualités
Pôle commercial Plein Ciel : une convention tripartite signée
d’urgence ont été réalisés en 2023, pour un montant de 3M€, prise en charge à 93% par les subventions publiques et à 7% par les copropriétaires. La prochaine étape sera la définition d’un projet de rénovation
15/05/2024 19:39
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Les documents officiels
PDF - 433,4 Ko Toutes les publications Conseil communautaire Recueils des actes administratifs communautaires 22 documents Publié le 27 septembre 2022 Toutes les publications Conseil communautaire Arrêtés [...] Toutes les publications Conseil communautaire Décisions du bureau communautaire Retrouvez ici les décisions du bureau communautaire 9 documents Publié le 14 mars 2024 Toutes les publications Conseil co [...] Publié le 23 avril 2024 Toutes les publications Conseil communautaire Délibérations du Conseil Communautaire 5 documents Publié le 30 avril 2024 Toutes les publications Conseil communautaire Ordres du jour
30/04/2024 17:12
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de publication annuelle du nombre de femmes et d’hommes nommés dans les emplois supérieurs [...] supérieurs en application de l’article L.132-6-1 du Code général de la fonction publique. Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à
17/04/2024 14:21