Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Par date de création
Résultats 13 à 18 sur 27 au total
Pertinence: 50%
Pages
Les compétences
statuts Statuts de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine PDF - 959,5 Ko Toutes les publications
01/09/2021 14:48
Pertinence: 47%
Pages
Les dix plus hautes rémunérations
Aux termes de l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants, les
16/04/2024 19:29
Pertinence: 45%
Pages
Le Programme Local de l'Habitat (PLH)
l’habitat (PLH). Ce document définit, pour une durée de 6 ans, un cadre de référence pour l’action publique de la Communauté en faveur du logement et de l’équilibre social de l’habitat. Le quatrième PLH du
02/01/2023 10:30
Pertinence: 40%
Pages
Sécurité et prévention de la délinquance
privés concernés et définir des objectifs communs pour préserver la sécurité et la tranquillité publique ; Assurer l’animation et le suivi de la Stratégie Territoriale de Prévention de la Délinquance ;
24/11/2023 15:47
Pertinence: 39%
Pages
Eau potable
ressource en eau est avant tout assujettie aux normes de potabilité établies par le code de la santé publique. Elle apparaît aussi comme une solution plus durable que la mise en place de mesures curatives destinées
22/02/2024 10:55
Pertinence: 39%
Pages
Assainissement
périmètres définis. Ce document est rédigé par la Communauté d’Agglomération, validé après enquête publique puis annexé à l’ensemble des documents d’urbanisme du territoire. Ne pas confondre réseau privé
21/03/2024 16:30